Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMATGRAIN
L'ETOILE, Sté d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables régie p/code des Assurances

Numéro de dépôt :
3655909
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029
CLIMATGRAIN de L\'ETOILE

Présentation de la marque CLIMATGRAIN

Déposée le 9 juin 2009 par L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est L'ETOILE, Sté d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables régie p/code des Assurances domicilié(e) 16 AV HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L ETOILE, M. CHAUVEAU-THELOHAN Sandrine domicilié(e) 16 AV HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLIMATGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATGRAIN arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAT VIN , ASSURANCE MULTI PERILS SUR RECOLTES , CONTRAT AMR , AMR SOCLE , CLIMAT GRAIN , GRELE PLUS , L'ÉTOILE SOCIÉTÉ D'ASSURANCE MUTUELLE À COTISATIONS VARIABLES , L'ETOILE ASSURANCE , CLIMATVIN


L'ETOILE, Sté d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables régie p/code des Assurances - 16 AV HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


L ETOILE, M. CHAUVEAU-THELOHAN Sandrine - 16 AV HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716322 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-24

Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.