Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V VERCORS ETOILE
L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477850
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque V VERCORS ETOILE

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V VERCORS ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245425) - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245425) - 92593 - France.

La marque V VERCORS ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V VERCORS ETOILE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée - Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245425) - 38680 - France - SIREN 780154803


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245425) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245425 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Produits laitiers, notamment fromage