Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V ST MARCELLIN BLASON DU DAUPHINE
L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477376
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque V ST MARCELLIN BLASON DU DAUPHINE

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V ST MARCELLIN BLASON DU DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245429) - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245429) - 92593 - France.

La marque V ST MARCELLIN BLASON DU DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V ST MARCELLIN BLASON DU DAUPHINE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée - Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245429) - 38680 - France - SIREN 780154803


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245429) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245429 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Fromage d'appellation contrôlée Saint-Marcellin