Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT FELICIEN DU PECHEUR
L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477662
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque SAINT FELICIEN DU PECHEUR

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT FELICIEN DU PECHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245427) - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245427) - 92593 - France.

La marque SAINT FELICIEN DU PECHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT FELICIEN DU PECHEUR est expirée depuis le 1 juillet 2013.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS société par actions simplifiée - Lieu dit Les Loyes,38680 ST-JUST DE CLAIX,FRANCE (dossier no 2245427) - 38680 - France - SIREN 780154803


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2245427) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245427 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles