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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS
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PALET ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET ETOILE
L'ETOILE DU VERCORS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654122
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque PALET ETOILE

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALET ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) 38680 SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PALET ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET ETOILE est expirée depuis le 29 novembre 2006.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS Société Anonyme - 38680 SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 780154803


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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