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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS
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LES ETOILES DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETOILES DU TERROIR
L'ETOILE DU VERCORS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99768489
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque LES ETOILES DU TERROIR

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES ETOILES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES ETOILES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETOILES DU TERROIR est expirée depuis le 12 janvier 2009.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS, Société Anonyme - 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 780154803


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Produits diététiques à usage médical, tel que lait à usage médical. Aliments pour bébés. Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés à base de fromage ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Pâtisserie à base de fromage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.