Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUCHON LYONNAIS
L'ETOILE DU VERCORS, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599714
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque LE BOUCHON LYONNAIS

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUCHON LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE BOUCHON LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCHON LYONNAIS est expirée depuis le 4 décembre 2005.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , L'EXCEPTION


L'ETOILE DU VERCORS, société anonyme - 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 780154803


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Fromages fabriqués dans la région lyonnaise