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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS
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L'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
L'ETOILE DU VERCORS (Société anonyme

Numéro de dépôt :
3095185
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) à directoire), Les Loyes, 38680 SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 12 avril 2011.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , ETOILE-CREME , Le respect des traditions du terroir


L'ETOILE DU VERCORS (Société anonyme - à directoire), Les Loyes, 38680 SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 780154803


NOVAMARK - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Fromages, beurres, laits et autres produits laitiers.