Déposée le 21 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE D'ALTEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « L'AUTONOMIE RETROUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE D'ALTEA domicilié(e) 38, route des Blanches,74600 SEYNOD - 74600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 003 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ETOILE D'ALTEA domicilié(e) 38, route des Blanches,74600 SEYNOD - 74600 - France.
La marque L'AUTONOMIE RETROUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTONOMIE RETROUVEE est expirée depuis le 21 février 2012.
L'ETOILE D'ALTEA a également déposé les autres marques suivantes : EASYMOUV' , ALTEA
L'ETOILE D'ALTEA (SARL) - 38, route des Blanches,74600 SEYNOD - 74600 - France - SIREN 432003879
L'ETOILE D'ALTEA - 38, route des Blanches,74600 SEYNOD - 74600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ou ne pouvant plus marcher, tels que : - Monte-escalier droit ou courbe, plate-forme monte-escalier inclinée pour escalier droit ou courbe, plate-forme élévatrice verticale quel que soit son mode de propulsion, - Scooters, fauteuils roulants manuels ou électriques, - Matériel et mobilier médical spécialisé Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation de systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ou ne pouvant plus marcher, y compris offre et prestation d'activité de montage, d'entretien et de réparation de systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ou ne pouvant plus marcher
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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