Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYMOUV'
L'ETOILE D'ALTEA SARL

Numéro de dépôt :
3305161
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/07/2014
EASYMOUV\' de L\'ETOILE D\'ALTEA

Présentation de la marque EASYMOUV'

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE D'ALTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EASYMOUV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETOILE D'ALTEA domicilié(e) ZAE des Granges, 9 avenue des Alpes,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 003 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ETOILE D'ALTEA domicilié(e) ZAE des Granges, 9 avenue des Alpes,74150 RUMILLY - 74150 - France.

La marque EASYMOUV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYMOUV' est expirée depuis le 26 juillet 2014.

L'ETOILE D'ALTEA a également déposé les autres marques suivantes : ALTEA , L'AUTONOMIE RETROUVEE


L'ETOILE D'ALTEA SARL - ZAE des Granges, 9 avenue des Alpes,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 432003879


L'ETOILE D'ALTEA - ZAE des Granges, 9 avenue des Alpes,74150 RUMILLY - 74150 - France


Inscription le 30 août 2007 - Changement de dénomination n°459823 - Publication au BOPI 2007-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ou ne pouvant plus marcher, à savoir : – monte-escalier droit ou courbe, plate-forme monte-escalier inclinée pour escalier droit ou courbe, plate-forme élévatrice verticale quel que soit son mode de propulsion. – scooters, fauteuils roulants manuels ou électriques. – matériel et mobilier médical spécialisé. Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation de systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ou ne pouvant plus marcher, y compris offre et prestation d'activité de montage, d'entretien et de réparation de systèmes de transport et d'aide à la mobilité pour personnes handicapées, à mobilité réduite ne pouvant plus marcher.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.