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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ETL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L. ETL., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3233419
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
Marque figurative de L. ETL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ETL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ETL domicilié(e) 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/CL/LR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233419.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2013.


L. ETL., société par actions simplifiée - 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE GE/CL/LR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.