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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETIQUETTE
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L'ETIQUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ETIQUETTE
L'ETIQUETTE SARL

Numéro de dépôt :
1726954
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
L\'ETIQUETTE de L\'ETIQUETTE

Présentation de la marque L'ETIQUETTE

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETIQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETIQUETTE domicilié(e) RUE GABRIEL MOREL,78230 LE PECQ (dossier no 2211274) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 118 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ETIQUETTE domicilié(e) 10 rue Gabriel Morel,78230 LEPECQ (dossier no 2211274) - 78230 - France.

La marque L'ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETIQUETTE est expirée depuis le 17 décembre 2011.


L'ETIQUETTE SARL - RUE GABRIEL MOREL,78230 LE PECQ (dossier no 2211274) - 78230 - France - SIREN 341118958


SARL L'ETIQUETTE - 10 rue Gabriel Morel,78230 LEPECQ (dossier no 2211274) - 78230 - France


Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2001 n°2211274 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

- Vêtements, chaussures, chapellerie, ces produits provenant d'une entreprise sise à Paris ou en région parisienne. - Cuir et imitations du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.