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Marques déposées par L'Etat Français
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NEPTUNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NEPTUNE
L'Etat Français

Numéro de dépôt :
93453597
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 3 février 1993 par L'Etat Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTUNE »

Le déposant est L'Etat Français, domicilié(e) DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METEO-FRANCE SERVICE CENTRAL DE LA COMMUNICATION ET DE LA COMMUNICATION SCO/D - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'Etat Français a également déposé les autres marques suivantes : STYLOPHONE , EPEOS , BIENLIRE , ALLO-MET , ACNUSA – Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires. , MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES WWW.JUSTICE.GOUV.FR , METEOFAC , MFMONT , METEOMONT , ALLO-METEO


L'Etat Français - DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France


METEO-FRANCE SERVICE CENTRAL DE LA COMMUNICATION ET DE LA COMMUNICATION SCO/D - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION TOTALE n°159550 - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-06-14

Service de diffusion par voie satellitaire de données et de cartes météorologiques à destination des usagers maritimes