Accueil marques.expert
/
Marques déposées par L'Etat Français
/
MTONEIG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTONEIG
L'Etat Français

Numéro de dépôt :
92443800
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque MTONEIG

Déposée le 30 novembre 1992 par L'Etat Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTONEIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est L'Etat Français, domicilié(e) DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METEO-FRANCE SERVICE CENTRAL DE LA COMMUNICATION ET DE LA COMMERCIALISATION SCO/D - France.

La marque MTONEIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTONEIG est expirée depuis le 30 novembre 2002.

L'Etat Français a également déposé les autres marques suivantes : STYLOPHONE , EPEOS , BIENLIRE , ALLO-MET , ACNUSA – Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires. , MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES WWW.JUSTICE.GOUV.FR , METEOFAC , MFMONT , METEOMONT , ALLO-METEO


L'Etat Français - DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France


METEO-FRANCE SERVICE CENTRAL DE LA COMMUNICATION ET DE LA COMMERCIALISATION SCO/D - France


Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174784 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Communication par terminaux d'ordinateurs; communication téléphonique.Tous travaux d'ingénieurs; programmation pour ordinateurs en matière de météorologie ou de données météorologiques

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.