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Marques déposées par L'Etat Français
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METEOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METEOTEL
L'Etat Français

Numéro de dépôt :
17106
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque METEOTEL

Déposée le 29 décembre 1982 par L'Etat Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METEOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Etat Français,, domicilié(e) DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2008383) - France.

La marque METEOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METEOTEL est expirée depuis le 29 décembre 2002.

L'Etat Français a également déposé les autres marques suivantes : STYLOPHONE , EPEOS , BIENLIRE , ALLO-MET , ACNUSA – Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires. , MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES WWW.JUSTICE.GOUV.FR , METEOFAC , MFMONT , METEOMONT , ALLO-METEO


L'Etat Français - DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, 77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2008383) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 1992 n°2008383 - Publication au BOPI 1992-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Système de réception, d'affichage et de reproduction de données graphiques ou d'images météorologiques.