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Marques déposées par L'ETAT franÇais
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METEOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METEOMOBILE
L'ETAT franÇais, représenté par le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE

Numéro de dépôt :
1679548
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque METEOMOBILE

Déposée le 12 octobre 1990 par L'ETAT franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METEOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ETAT franÇais, représenté par le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE, domicilié(e) 73-77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT-CEDEX - France.

La marque METEOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METEOMOBILE est expirée depuis le 12 octobre 2000.

L'ETAT franÇais a également déposé les autres marques suivantes : STYLOPHONE , EPEOS , BIENLIRE , ALLO-MET , ACNUSA – Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires. , MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES WWW.JUSTICE.GOUV.FR , METEOFAC , MFMONT , METEOMONT , ALLO-METEO


L'ETAT franÇais, représenté par le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, DIRECTION DE LA METEOROLOGIE NATIONALE - 73-77, rue de Sèvres, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT-CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Véhicule technique équipé par la Direction de la Météorologie Nationale