Déposée le 29 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETALON NOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MACA-HUETES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETALON NOIR domicilié(e) Route de Magescq,40550 LEON - 40550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat Patrick BESSE domicilié(e) 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX Cedex - 40101 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ETALON NOIR SARL - Route de Magescq,40550 LEON - 40550 - France - SIREN 477804082
Cabinet d'Avocat Patrick BESSE - 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX Cedex - 40101 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Meubles ; vaisseliers ;Gelées ; confitures ; compotes ;Confiserie ; glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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