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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Etalon Noir
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L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET
SARL “ L'Etalon Noir ”

Numéro de dépôt :
3306061
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
L\'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET de L\'Etalon Noir

Présentation de la marque L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Etalon Noir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Etalon Noir domicilié(e) Route de Magescq – Dax, ZA des Agréous,40550 LEON - 40550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL “ L'Etalon Noir ” domicilié(e) Route de Magescq – Dax, ZA des Agréous,40550 LEON - 40550 - France.

La marque L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETALON NOIR CHOCOLATIER. CONFISEUR DIDIER FAGET est expirée depuis le 26 juillet 2014.

L'Etalon Noir a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DES LANDES , LES MACA-HUETES


SARL “ L'Etalon Noir ” - Route de Magescq – Dax, ZA des Agréous,40550 LEON - 40550 - France


SARL “ L'Etalon Noir ” - Route de Magescq – Dax, ZA des Agréous,40550 LEON - 40550 - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Concession de licence n°425244 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Gelées – confitures – compotes. Pâtisserie. Confiserie glaces comestibles – crêpes biscuiterie – gâteaux sucrerie – chocolat boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé. Meubles – vaisseliers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.