Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX
L'ETAL DES PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
4541515
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D\'ARTISANS LOCAUX de L\'ETAL DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par L'ETAL DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est L'ETAL DES PRODUCTEURS domicilié(e) 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ETAL DES PRODUCTEURS, Monsieur Morgan REVEST domicilié(e) 19-21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France.

La marque LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

L'ETAL DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct


L'ETAL DES PRODUCTEURS - 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France


L'ETAL DES PRODUCTEURS, Monsieur Morgan REVEST - 19-21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.