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Marques déposées par L'ETAL DES PRODUCTEURS
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L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct
L'ETAL DES PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
4541526
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
L\'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct de L\'ETAL DES PRODUCTEURS

Présentation de la marque L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par L'ETAL DES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est L'ETAL DES PRODUCTEURS domicilié(e) 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ETAL DES PRODUCTEURS, Monsieur Morgan REVEST domicilié(e) 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France.

La marque L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAL DES PRODUCTEURS Vos Agriculteurs et Artisans en direct arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

L'ETAL DES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE PAYSANNE ETABLISSEMENT PARTENAIRE DE PRODUCTEURS & D'ARTISANS LOCAUX


L'ETAL DES PRODUCTEURS - 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France


L'ETAL DES PRODUCTEURS, Monsieur Morgan REVEST - 19,21 Avenue Gustave Eiffel - 28630 - GELLAINVILLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.