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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETAIN A LA ROSE
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ROSE DESIGN INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DESIGN INTERNATIONAL
L'ETAIN A LA ROSE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1752609
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque ROSE DESIGN INTERNATIONAL

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETAIN A LA ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROSE DESIGN INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETAIN A LA ROSE domicilié(e) 5 rue des Filles-Dieu à ANGERS 49002 - France.

La marque ROSE DESIGN INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DESIGN INTERNATIONAL est expirée depuis le 2 octobre 1999.

L'ETAIN A LA ROSE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETAIN A LA ROSE , (Marque figurative)


L'ETAIN A LA ROSE (S.A.R.L.) - 5 rue des Filles-Dieu à ANGERS 49002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Tous objets d'orfèvrerie en étain ou en tous autres métaux, tous ustensiles de la table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.