Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAIN A LA ROSE
L'ETAIN A LA ROSE, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS.

Numéro de dépôt :
1186218
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'ETAIN A LA ROSE de L\'ETAIN A LA ROSE

Présentation de la marque L'ETAIN A LA ROSE

Déposée le 29 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) L'ETAIN A LA ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETAIN A LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETAIN A LA ROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L'ETAIN A LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ETAIN A LA ROSE est expirée depuis le 29 octobre 1991.

L'ETAIN A LA ROSE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DESIGN INTERNATIONAL , (Marque figurative)


L'ETAIN A LA ROSE, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Papiers, imprimés, journaux, périodiques, photographies, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, malles, valises.Meubles, glaces, cadres. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.