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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
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ROSE PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE PASSION
L. ET L., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3681635
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
ROSE PASSION de L. ET L

Présentation de la marque ROSE PASSION

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 36 RUE PIERRE LOTI ZAC MONTPLAISIR - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ROSE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE PASSION arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE


L. ET L., Société par actions simplifiée à associé unique - 36 RUE PIERRE LOTI ZAC MONTPLAISIR - 16100 - COGNAC - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729751 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.