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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
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PASSIONAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSIONAC
L. ET L., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3245378
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
PASSIONAC de L. ET L

Présentation de la marque PASSIONAC

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 2 Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PASSIONAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSIONAC est expirée depuis le 12 septembre 2023.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE


L. ET L., Société par actions simplifiée - 2 Place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551286 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.