NAPOLEON BEER
Présentation de la marque NAPOLEON BEER
Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) L et L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAPOLEON BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAPOLEON BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON BEER est expirée depuis le 1 décembre 2007.
L et L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 25 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378250 - Publication au BOPI 2003-09-25
Inscription le 25 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378249 - Publication au BOPI 2003-09-25
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02