Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L. ET L., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3233416
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
Marque figurative de L. ET L

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/CL/LR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233416.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2013.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE


L. ET L., société par actions simplifiée - 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE GE/CL/LR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.