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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
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LES CRUS DU COGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CRUS DU COGNAC
L. ET L. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94506350
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
10/02/2014

Présentation de la marque LES CRUS DU COGNAC

Déposée le 10 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « LES CRUS DU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC (dossier no 2258604) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2258604) - 92593 - France.

La marque LES CRUS DU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CRUS DU COGNAC est expirée depuis le 10 février 2014.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE


L. ET L. Société par actions simplifiée - 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC (dossier no 2258604) - 16100 - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2258604) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385960 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258604 - Publication au BOPI 2004-02-06

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

COGNAC Conditionnement, distillation, et vieillissement de cognac

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.