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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
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GREEN PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN PASSION
L. ET L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3874737
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
GREEN PASSION de L. ET L

Présentation de la marque GREEN PASSION

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GREEN PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 2 Place Jean MONNET - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque GREEN PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN PASSION est expirée depuis le 17 novembre 2021.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE , Tropi'x


L. ET L., Société par Actions Simplifiée - 2 Place Jean MONNET - 16100 - COGNAC - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.