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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L
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DUROC BRANDY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUROC BRANDY
L. ET L., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1308017
Date de dépôt :
03/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025

Présentation de la marque DUROC BRANDY

Déposée le 3 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUROC BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 2 place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DUROC BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUROC BRANDY arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE , Tropi'x


L. ET L., Société par actions simplifiée - 2 place Jean Monnet - 16100 - COGNAC - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Changment de dénomination, changement de forme juridique n°363341 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Renouvellement sans limitation n°2052672 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288177 - Publication au BOPI 2005-05-13

Inscription le 13 mai 1992 - Transmission de propriété n°62964 - Publication au BOPI 1992-05-13

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363340 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 28 décembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°154209 - Publication au BOPI 1992-12-28

Inscription le 25 août 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°188753 - Publication au BOPI 1995-08-25

Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188353 - Publication au BOPI 1995-07-27

Inscription le 8 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188390 - Publication au BOPI 1995-08-08

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583747 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09

Spiritueux.