Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON CLOVIGNAC
L. ET L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3889797
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
BARON CLOVIGNAC de L. ET L

Présentation de la marque BARON CLOVIGNAC

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARON CLOVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L domicilié(e) 2 Place Jean MONNET - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BARON CLOVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON CLOVIGNAC est expirée depuis le 18 janvier 2022.

L. ET L a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ , GREEN PASSION , NAPOLEON BEER , VS BEER , X.O. BEER , X.O. BEER CAFÉ , DUROC BRANDY , ESPRESSO BOHEME , BLEU PASSION , ELEGANCE D'ALIZE


L. ET L., Société par Actions Simplifiée - 2 Place Jean MONNET - 16100 - COGNAC - France - SIREN 421263138


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Spiritueux.