Déposée le 20 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L.s
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIGINAL ATLANTIC BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. ET L.s domicilié(e) 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/LR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque ORIGINAL ATLANTIC BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. ET L. (société par actions simplifiée) - 17, rue des Gabariers,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 421263138
NOVAGRAAF FRANCE GE/LR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés duc afé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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