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Marques déposées par L'ESTRAN SAINTONGEAIS
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Bal à l'Ouest
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bal à l'Ouest
L'ESTRAN SAINTONGEAIS

Numéro de dépôt :
4428699
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
Bal à l\'Ouest de L\'ESTRAN SAINTONGEAIS

Présentation de la marque Bal à l'Ouest

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par L'ESTRAN SAINTONGEAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bal à l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est L'ESTRAN SAINTONGEAIS domicilié(e) Mairie - 17530 - ARVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julie BANTQUIN domicilié(e) 6 rue Meilhac - 75015 - PARIS - France.

La marque Bal à l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bal à l'Ouest arrivera à expiration en date du 14 février 2028.


L'ESTRAN SAINTONGEAIS - Mairie - 17530 - ARVERT - France


Madame Julie BANTQUIN - 6 rue Meilhac - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.