Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SORCIER
l'esprit sorcier, Association

Numéro de dépôt :
4318949
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SORCIER de l\'esprit sorcier

Présentation de la marque SORCIER

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par l'esprit sorcier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORCIER »

Le déposant est l'esprit sorcier, Association domicilié(e) 2 square la bruyère, résidence chamfleury - 78960 - voisins le bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'esprit sorcier, M. joel guillemet domicilié(e) 2 square la bruyère, résidence chamfleury - 78960 - voisins le bretonneux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


l'esprit sorcier, Association - 2 square la bruyère, résidence chamfleury - 78960 - voisins le bretonneux - France


l'esprit sorcier, M. joel guillemet - 2 square la bruyère, résidence chamfleury - 78960 - voisins le bretonneux - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759153 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.