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Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs
association l'esprit serein, association à but non lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
4224936
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
Association « L\'ESPRIT SEREIN » L\'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs de l\'esprit serein

Présentation de la marque Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs

Déposée le 10 novembre 2015 par l'association loi 1901 l'esprit serein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 l'esprit serein domicilié(e) 7 allee pinodieta - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 806 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association l'esprit serein, M. clemenceau franck domicilié(e) 7 allee pinodieta - 64600 - ANGLET - France.

La marque Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association « L'ESPRIT SEREIN » L'ESPRIT SEREIN ADAPTE RITHME DIVERSIFIE Sourire est une clef secrète qui ouvre bien des coeurs arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


association l'esprit serein, association à but non lucratif loi 1901 - 7 allee pinodieta - 64600 - ANGLET - France - SIREN 533806287


association l'esprit serein, M. clemenceau franck - 7 allee pinodieta - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Aide dans les gestes de la vie quotidienne aux personnes en situation de handicap et/ou âgées : ménage, petit bricolage.

Transport ; organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Aide dans les gestes de la vie quotidienne aux personnes en situation de handicap et/ou âgées : préparation de repas.

Aide médico-psychologique à domicile aux personnes en situation de handicap et/ou âgées ; aide dans les gestes de la vie quotidienne aux personnes en situation de handicap et/ou âgées : jardinage.

Services de personnes de compagnie pour les personnes en situation de handicap et/ou âgées dans le but de rompre leur isolement, de les accompagner en promenade, au restaurant ou sur les lieux de cultes.