Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAR ICI CUISINE D'ARTISANS
L'ESPRIT FRAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4342571
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
PAR ICI CUISINE D\'ARTISANS de L\'ESPRIT FRAIS

Présentation de la marque PAR ICI CUISINE D'ARTISANS

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESPRIT FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAR ICI CUISINE D'ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESPRIT FRAIS domicilié(e) La Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 066 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PAR ICI CUISINE D'ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR ICI CUISINE D'ARTISANS arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

L'ESPRIT FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : PAR ici CUISINE , MERCI BOCAUX ! , PAR ICI , merci bocaux ! LA CUISINE EN DEUX COUPS DE CUILLERE A POT , LA SAUCISSERIE ON PEUT RIRE DE TOUT SAUF DES SAUCISSES !


L'ESPRIT FRAIS, Société par actions simplifiée - La Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 824066757


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Logiciels enregistrés ; logiciels applicatifs permettant de commander des plats préparés ; logiciels applicatifs permettant de vendre, commander et livrer des aliments ; logiciels applicatifs permettant de transmettre et partager des informations nutritionnelles ; logiciels applicatifs permettant de planifier et de surveiller la perte de poids via des programmes d'amaigrissement ; logiciels applicatifs permettant d'élaborer et suivre des programmes d'amaigrissement ; logiciels applicatifs permettant de transmettre des informations dans le domaine de la santé, de l'alimentation, de la nutrition, de l'équilibre alimentaire ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes informatiques (programmes) et logiciels enregistrés distribués en ligne ; logiciels informatiques téléchargés depuis Internet ; logiciels permettant de diffuser des informations nutritionnelles ; logiciels interactifs pour la création, la diffusion, la réception ou l'échange de messages, vidéos et d'autres contenus multimédia ; application informatique interactive pour la création, la diffusion, la réception ou l'échange de messages, vidéos et d'autres contenus multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom ; Dévédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images, de vidéos et de données ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; clef USB ; fichiers vidéos (téléchargeables) ; fichiers d'images (téléchargeables) ; fichiers de musique (téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; journaux électroniques (téléchargeables) ; lettres d'informations (téléchargeables) ; appareils pour l'analyse des aliments ; podomètres [compte-pas] ; balances ; fréquencemètres ; cartes de fidélité codées ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ;

Charcuterie ; jambons ; saucissons ; salaisons ; pâtés ; foie ; pâtés de foie ; boudin ; saucisse ; saucisses panées ; tripes ; lard ; cornichons ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier) ; moelle à usage alimentaire ; poisson, poisson conservé ; poisson saumuré ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; harengs ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; saumon ; thon ; anchois ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; desserts aux fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé ; sushi ; sashimi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; chili con carne ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; plats cuisinés épicés ; galettes de céréales ; desserts préparés [pâtisseries] ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de surimi, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales aux consommateurs sur la perte de poids, le contrôle du poids et la nutrition ; services d'import-export ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télémarketing ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; marketing ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; parrainage commercial et industriel (parrainage publicitaire) ; parrainage sportif (parrainage publicitaire) ; parrainage culturel (parrainage publicitaire) ; organisation de partenariat, à savoir promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction de partenariat à savoir conseils et assistance dans la promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction des affaires, de partenariat ; aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (assistance commerciale) de savoir-faire commercial, de connaissances commerciales ; exploitation commerciale d'une société de portefeuille (holding) ; estimation en affaires ; analyse de prix de revient ; service de comparaison de prix ; comptabilité ; traitement administratif de commande d'achats ; étude de marché ; recherche de marché ; marketing ; sondage d'opinion, relations publiques ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes de fidélité ; services administratives de cartes de fidélité ; services de programmes de fidélisation de clientèle ; services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; livraison de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; informations en matière de livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de plats préparés ;

Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; services de restauration fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet.