Marque expirée - Marque en non vigueur

LIVRAISON ET VENTE DE PIZZAS PEPPERONI
L'ESPOIR SARL

Numéro de dépôt :
97678383
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque LIVRAISON ET VENTE DE PIZZAS PEPPERONI

Déposée le 13 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIVRAISON ET VENTE DE PIZZAS PEPPERONI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPOIR domicilié(e) 1 Rue Joseph Tronchot,35460 ST BRICE EN COGLES (dossier no 2339615) - 35460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul GATEL Notaire domicilié(e) BP 54129,35341 LIFFRE Cedex (dossier no 2339615) - 35341 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIVRAISON ET VENTE DE PIZZAS PEPPERONI est expirée depuis le 23 avril 2017.

L'ESPOIR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA A EMPORTER PEPPERONI LE GOUT ET LA QUALITE A VOTRE PORTEE , L ESPOIR


L'ESPOIR SARL - 1 Rue Joseph Tronchot,35460 ST BRICE EN COGLES (dossier no 2339615) - 35460 - France


Me Jean-Paul GATEL Notaire - BP 54129,35341 LIFFRE Cedex (dossier no 2339615) - 35341 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339615 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420921 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 novembre 2006 - Concession de licence n°444035 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Préparations faites de céréales, pain pâtisserie Restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.