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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE
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MORETUM DES PAYS D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORETUM DES PAYS D'OC
SARL L'ESPAVIOTE SARL

Numéro de dépôt :
3560055
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018
MORETUM DES PAYS D\'OC de L\'ESPAVIOTE

Présentation de la marque MORETUM DES PAYS D'OC

Déposée le 29 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORETUM DES PAYS D'OC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE domicilié(e) RN 88, LES BARAQUES,43370 CUSSAC SUR LOIRE - 43370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 430 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ESPAVIOTE domicilié(e) RN 88, LES BARAQUES,43370 CUSSAC SUR LOIRE - 43370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORETUM DES PAYS D'OC est expirée depuis le 1 mars 2018.

L'ESPAVIOTE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE MEDIEVALE , COULINDRUM des Pays d'Oc aromatisée à base de vin , L APRES SKI PRET A CHAUFFER , LA SAUGEE DES PAYS D'OC , HYPOCRAS DES PAYS D'OC


SARL L'ESPAVIOTE SARL - RN 88, LES BARAQUES,43370 CUSSAC SUR LOIRE - 43370 - France - SIREN 430430835


SARL L'ESPAVIOTE - RN 88, LES BARAQUES,43370 CUSSAC SUR LOIRE - 43370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs (alcools et liqueurs), vins de pays d'Oc, spiritueux.