Déposée le 5 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA SAUGEE DES PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE domicilié(e) R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 430 835 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ESPAVIOTE domicilié(e) R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France.
La marque LA SAUGEE DES PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL L'ESPAVIOTE, SARL - R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France - SIREN 430430835
SARL L'ESPAVIOTE - R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France
Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°422176 - Publication au BOPI 2005-05-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447226 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23
- Boisson aromatisée à base de vin blanc de pays d'oc à la sauge. - Infusions et tisanes non médicinales - Thé, confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces, épices - Vins de pays d'Oc.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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