Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYPOCRAS DES PAYS D'OC
L'ESPAVIOTE, SARL

Numéro de dépôt :
95576316
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2025

Présentation de la marque HYPOCRAS DES PAYS D'OC

Déposée le 13 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPOCRAS DES PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESPAVIOTE domicilié(e) R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 430 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ESPAVIOTE, M. ROUVIERE Patrick domicilié(e) R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France.

La marque HYPOCRAS DES PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYPOCRAS DES PAYS D'OC arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

L'ESPAVIOTE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE MEDIEVALE , COULINDRUM des Pays d'Oc aromatisée à base de vin , MORETUM DES PAYS D'OC , L APRES SKI PRET A CHAUFFER , LA SAUGEE DES PAYS D'OC


L'ESPAVIOTE, SARL - R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France - SIREN 430430835


L'ESPAVIOTE, M. ROUVIERE Patrick - R.N. 88 Les Baraques - 43370 - CUSSAC SUR LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289431 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°422176 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590330 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-22

Boisson aromatisée, à base de vin rouge ou blanc et d'épices, à savoir: HYPOCRAS