Déposée le 25 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCONDIT ANA MEDIACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BILTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCONDIT ANA MEDIACOM domicilié(e) 23, av. du 8 mai 1945, 95200 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 529 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ESCONDIT ANA MEDIACOM S.A.R.L. - France.
La marque BILTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILTIME est expirée depuis le 25 novembre 2008.
S.A.R.L. L'ESCONDIT ANA MEDIACOM - 23, av. du 8 mai 1945, 95200 SARCELLES - France - SIREN 417529328
L'ESCONDIT ANA MEDIACOM S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Logiciels (programmes enregistrés) Agenda électronique Elaboration (conception) de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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