Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESCARELLE LES DEUX ANGES
L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4314519
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
L\'ESCARELLE LES DEUX ANGES de L\'ESCARELLE

Présentation de la marque L'ESCARELLE LES DEUX ANGES

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCARELLE LES DEUX ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE domicilié(e) Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 648 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque L'ESCARELLE LES DEUX ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARELLE LES DEUX ANGES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE , LE BIB L ESCARELLE , PALM , L ESCARCELLE CUVEE L APOSTROPHE


L'ESCARELLE, SAS - Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 521648824


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Vins ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).