Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VITTEL PLANTES ASSOCIATION L'ESCALE
Association l'Escale association loi 1901

Numéro de dépôt :
3338012
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
VITTEL PLANTES ASSOCIATION L\'ESCALE de l\'Escale

Présentation de la marque VITTEL PLANTES ASSOCIATION L'ESCALE

Déposée le 1 février 2005 par l'association loi 1901 l'Escale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VITTEL PLANTES ASSOCIATION L'ESCALE »

Le déposant est l'association loi 1901 l'Escale domicilié(e) 29 rue François Richard,88800 VITTEL - 88800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis MICHEL Association l'Escale domicilié(e) 29 rue François Richard,88800 VITTEL - 88800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

l'Escale a également déposé les autres marques suivantes : , L'ESCALE , , L'ESCALE VILLAGE BRASSERIE – RESTAURANT – RELAIS ROUTIERS – LES DESSERTS ,


Association l'Escale association loi 1901 - 29 rue François Richard,88800 VITTEL - 88800 - France


Monsieur Louis MICHEL Association l'Escale - 29 rue François Richard,88800 VITTEL - 88800 - France


Inscription le 22 août 2005 - retrait total n°416835 - Publication au BOPI 2005-08-22

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Sachets de pots pourris odorants. Herbes médicinales ; tisanes. Fruits et légumes conservés et séchés ; herbes aromatiques conservées et séchées ; huiles aromatisées. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; vinaigres aromatisés ; sauces. Plantes séchées pour la décoration ; plantes aromatiques et médicinales fraîches. Sirops, boissons à base de plantes, boissons à base de fruits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.