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Marques déposées par l'association loi 1901 l'Escale Habitat Jeunes
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ROSACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSACE
Association l'Escale Habitat Jeunes

Numéro de dépôt :
4668684
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
ROSACE de l\'Escale Habitat Jeunes

Présentation de la marque ROSACE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par l'association loi 1901 l'Escale Habitat Jeunes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 l'Escale Habitat Jeunes domicilié(e) 53 ter, rue de Louvois - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association l'Escale Habitat Jeunes, Monsieur Guillaume PENNAFORTE domicilié(e) 53 ter, rue de Louvois - 51100 - Reims - France.

La marque ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.


Association l'Escale Habitat Jeunes - 53 ter, rue de Louvois - 51100 - Reims - France


Association l'Escale Habitat Jeunes, Monsieur Guillaume PENNAFORTE - 53 ter, rue de Louvois - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Éducation ; informations en matière d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées.