Déposée le 23 mars 1988 par L'ERIN COSMETICS COMPANY a Delaware Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L'ERIN COSMETICS COMPANY a Delaware Corporation, domicilié(e) 4702 Glenwood Road, Brooklyn NEW-YORK 11234 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.
La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD est expirée depuis le 23 mars 1998.
L'ERIN COSMETICS COMPANY a Delaware Corporation - 4702 Glenwood Road, Brooklyn NEW-YORK 11234 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);livres;articles pour reliures photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, en particulier: préparations pour nettoyer, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;papier et articles en papier, carton et articles en carton, pinceaux pour les artistes;petits ustentiles de toilette, peignes et éponges et plus particulièrement faux cils, tampons pour enlever le vernis à ongles, papier doux pour nettoyer le visage, tampons démaquillants pour les yeux, produits pour nettoyer les faux cils, adhésifs chirurgicaux pour cils, ongles artificiels, liquides pour réparer les ongles, adhésifs pour les ongles, solvants pour enlever les adhésifs des ongles, pinceaux pour souligner les yeux, pinceaux pour ombrer les yeux, pinceaux à sourcils, pinceaux à lèvres, pinceaux à maquillage, produits pour faire briller les lèvres éclaircissants liquides pour les cheveux, dissolvants de vernis à ongles, mélangeurs pour nuancer le maquillage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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