Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNEP AL
Numéro de dépôt :
1051374
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque SNEP AL
Déposée le 5 mai 1978 par L'EQUIPEMENT ROUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « SNEP AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SNEP AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SNEP AL est expirée depuis le 5 mai 1988.
L'EQUIPEMENT ROUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054