Marque enregistrée - Marque en non vigueur
G GIERVAL
Numéro de dépôt :
1360957
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1996
Présentation de la marque G GIERVAL
Déposée le 4 mars 1986 par L'EQUIPEMENT ROUTIER (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G GIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque G GIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GIERVAL est expirée depuis le 4 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49