Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COUPE DES PLAGES
L'EQUIPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95578211
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2025

Présentation de la marque LA COUPE DES PLAGES

Déposée le 29 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUPE DES PLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE domicilié(e) 4 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 978 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LA COUPE DES PLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COUPE DES PLAGES arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

L'EQUIPE a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY , MATCH APRES MATCH , TENNIS DE FRANCE , SPORT & STYLE , L'EQUIPEE , L'EQUIPE , VETEMENT EQUIPE , L'EQUIPE , MATCH RETOUR , LE CHAMPIONNAT DES ETOILES


L'EQUIPE, Société par actions simplifiée - 4 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 332978485


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289962 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241519 - Publication au BOPI 1997-08-13

Errata - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648067 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603325 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Papier, carton, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes de table en papier, confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et en carton, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, coffrets pour la papeterie; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, figurines en papier mâché, gravures, images, statuettes en papier mâché; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir; bourses, bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clés (maroquinerie), mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie), cartables et serviettes d'écoliers, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus à usage textile; linge de maison, serviettes de table (en matières textiles), draps, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons (drapeaux); couvertures de lit et de table; serviettes de bain et de plage.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Edition de livres, de revues; éducation; divertissements; organisation d'épreuves sportives; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.