Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EQUIPE SPORT ET BUSINESS
L'EQUIPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377914
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2026
L\'EQUIPE SPORT ET BUSINESS de L\'EQUIPE

Présentation de la marque L'EQUIPE SPORT ET BUSINESS

Déposée le 3 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUIPE SPORT ET BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE domicilié(e) 4 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 978 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque L'EQUIPE SPORT ET BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'EQUIPE SPORT ET BUSINESS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

L'EQUIPE a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY , MATCH APRES MATCH , TENNIS DE FRANCE , SPORT & STYLE , L'EQUIPEE , L'EQUIPE , VETEMENT EQUIPE , L'EQUIPE , MATCH RETOUR , LE CHAMPIONNAT DES ETOILES


L'EQUIPE, Société par actions simplifiée - 4 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 332978485


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2073150 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325201 - Publication au BOPI 2006-10-13

Inscription - Concession de licence n°36992 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241519 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648067 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631394 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, journaux et publications périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.