Déposée le 27 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EQUIPE domicilié(e) 4 Cours de l'Ile de Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 978 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque FRANCE FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EQUIPE, Société par actions simplifiée - 4 Cours de l'Ile de Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 332978485
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2069945 - Publication au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319417 - Publication au BOPI 2006-07-13
Inscription - Concession de licence n°20153 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241519 - Publication au BOPI 1997-08-13
Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648067 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04
Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625735 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10
Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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