Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par L'EQUIPE 1083
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « moncoton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-35 du 30 août 2019.
Le déposant est L'EQUIPE 1083 domicilié(e) 49 Avenue Gambetta - 26100 - Romans-Sur-Isère - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque moncoton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Fibres textiles brutes et substituts ; matières de rembourrage et de remplissage ; fibres de fils ; coton brut ; fibres de coton ; fibres de lin à l'état brut ; fibres de soie ; fibres naturelles ; fibres en matières textiles non tissées ; flocons de laine ; laine cardée ; laine brute ou traitée ; mohair ; poil d'angora ; poils d'alpaga ; poils de cachemire ; poil de chèvre angora ; poils d'animaux grossiers ; raphia ; cordes et ficelles ;
Fils ; filaments textiles [fils] ; fils à usage textile ; filés ; filés à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils synthétiques ;
Produits textiles et substituts de produits textiles ; tissus ; tissus à usage textile ; matières textiles ; étiquettes en matières textiles ; rouleaux de tissus ; textiles et substituts de textiles ; textiles destinés à la fabrication ; substituts de textiles en matières synthétiques ; tissus en coton recyclé ; étoffes ; matériaux textiles destinés à la fabrication de chaussures ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; tulles ; velours ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; couvertures de lit ; housses de couette ; taies d'oreillers ; housses d’oreillers ; couvre-lits ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ;
Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates, noeuds de papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ;
Services de publicité, de marketing et de promotion ; Services de gestion commerciale ; Administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; services de vente au détail et sur internet de fibres textiles brutes et substituts, matières de rembourrage et de remplissage, fibres de fils, coton brut, fibres de coton, fibres de lin à l'état brut, fibres de soie, fibres naturelles, fibres en matières textiles non tissées, flocons de laine, laine cardée, laine brute ou traitée, mohair, poil d'angora, poils d'alpaga, poils de cachemire, poil de chèvre angora, poils d'animaux grossiers, raphia, cordes et ficelles, fils, filaments textiles [fils], fils à usage textile, filés, filés à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils synthétiques, produits textiles et substituts de produits textiles, tissus, tissus à usage textile, matières textiles, étiquettes en matières textiles, rouleaux de tissus, textiles et substituts de textiles, textiles destinés à la fabrication, substituts de textiles en matières synthétiques, tissus en coton recyclé, étoffes, matériaux textiles destinés à la fabrication de chaussures, matières plastiques [succédanés du tissu], tulles, velours, draps , édredons [couvre-pieds de duvet], couvertures de lit, housses de couette, taies d'oreillers, housses d’oreillers, couvre-lits, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, sets de table en matières textiles, vêtements, sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, cravates, noeuds de papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour la tête (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants (habillement), mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures, fourrures (vêtements), bonneterie.
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